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Tarifs Trump : comment des PME québécoises résistent avec le soutien des consommateurs locaux

La tempête tarifaire signée Donald J. Trump 2025 impose triplement l’instabilité : quand? quoi? combien de temps? La pire crainte du monde des affaires! Au Québec, une analyse des entreprises locales affectées par lesdites taxes fait ressortir des stratégies pour s’en sortir, avec l’appui du citoyen-consommateur. D’autant que la tempête prend des allures d’ouragan : des menaces de tarifs douaniers de 25 % imposés aux PME québécoises en poussent plusieurs à un carrefour critique.

Ces taxes, si elles étaient appliquées, fragiliseraient davantage un tissu économique déjà mis à rude épreuve par la concurrence internationale et une accumulation d’incertitudes géopolitiques. Mais comme cette terre est fertile pour le nationalisme économique, plusieurs trouvent, dans cette crise, une lueur d’espoir dans le soutien massif des consommateurs locaux. Une réaction qui pourrait bien devenir la clé de leur survie et de leur prospérité.

Dans cette crise, ce sont évidemment les secteurs exportateurs du Québec, notamment l’agroalimentaire, la technologie ou le manufacturier, qui deviennent particulièrement vulnérables. À la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, si ces tarifs devaient entrer en vigueur, on s’empresse vite de souligner le lourd poids des conséquences : nos produits deviendraient moins compétitifs sur le marché américain, principal débouché pour nos entreprises.

Mais la réalité serait encore pire, car à la hausse des prix pour les consommateurs aux États-Unis, il faut aussi ajouter la pression sur les marges et les perturbations dans les chaînes d’approvisionnement transfrontalières comme autant de défis immédiats.

Face à tant de menaces, les PME québécoises ne doivent pas se résigner, et plusieurs de leurs dirigeants mobilisent leurs forces, innovent et, surtout, comptent sur un allié inattendu : le citoyen-consommateur. Parce que selon une étude récente, 86 % des Canadiens, mais 90 % des Québécois, considèrent qu’il est crucial – oui CRUCIAL! – de soutenir les petites entreprises locales. Et la majorité des consommateurs sont également prêts à faire un effort supplémentaire pour privilégier l’achat local. Étant motivés par le désir de soutenir leur communauté, de préserver des emplois et de renforcer leur autonomie économique.

Faut-il voir ce mouvement citoyen comme un simple acte de solidarité? Comme une réaction, passagère, qui ne durera pas? C’est ici qu’il importe que le chef d’entreprise perçoive bien ce mouvement citoyen, pour en faire une véritable stratégie de résilience pour nos PME. Il doit faire passer le message! En achetant local, les consommateurs participent à la création d’un cercle vertueux : ils contribuent à la stabilité économique de leur région, à la diversification des marchés et à la réduction de la dépendance aux marchés américains.

Un bon exemple, les marques de certification « Les Produits du Québec » jouent un rôle essentiel dans cette dynamique, en rassurant les consommateurs sur la provenance et la qualité des produits.

Trois marques de certification sont délivrées par LPDQ: Produit du Québec, Fabriqué au Québec et Conçu au Québec. En date du 10 mai 2024, plus de 160 manufacturiers ont obtenu l'une de ces trois marques, pour un total de plus de 64 000 produits certifiés.

Les initiatives gouvernementales peuvent aussi renforcer cette tendance. En mai 2024, à la suite d’un appel de projets lancé à l’automne 2023 pour promouvoir l’achat local partout au Québec, le Gouvernement du Québec a sélectionné 26 initiatives, auxquelles il accordait des aides totalisant plus de 9,2 millions de dollars. L’une d’entre elles, à réaliser par le Regroupement des Sociétés de développement commercial du Québec (RSDCQ), recevait ainsi 440 400 $, dans le cadre du volet A, pour promouvoir les produits vérifiés par LPDQ par l’entremise d’un programme numérique de fidélisation des consommateurs.

RÔLE CLÉ DES CONSOMMATEURS

Les citoyens-consommateurs jouent donc un rôle de levier dans la résilience des PME face à la hausse des coûts et à l’incertitude économique engendrée par d’importants tarifs douaniers. Et une majorité (66 %) font déjà un effort conscient pour privilégier ces commerces, plutôt que les grandes chaînes ou les plateformes en ligne internationales.

Le message à bien faire comprendre est celui d’une boucle vertueuse. En soutenant leurs commerces de proximité, les citoyens contribuent à maintenir la demande intérieure, à préserver des emplois et à limiter l’impact négatif des mesures protectionnistes externes. Et cette mobilisation citoyenne va au-delà du simple acte d’achat : elle encourage une relocalisation des circuits de production, favorise l’innovation locale et stimule la création d’emplois. En de telle période d’incertitude, la demande croissante pour les produits locaux peut aussi inciter les PME à diversifier leurs marchés, à investir dans des pratiques plus durables et à renforcer leur compétitivité face aux défis internationaux.

Finalement, la conscience collective autour de l’achat local s’inscrit dans une stratégie globale de souveraineté économique. En favorisant les produits locaux, les consommateurs participent activement à la réduction d’une dépendance aux marchés étrangers autant qu’à la consolidation d’un tissu économique résilient.

CRÉER DES « BOUCLES VERTUEUSES »

Selon une étude de la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI), chaque dollar dépensé dans une PME locale redistribue environ 0,66 $ dans l’économie régionale, contre seulement 0,11 $ lorsqu’il est investi dans une multinationale. Ce puissant phénomène de « boucle vertueuse » permet de soutenir directement la stabilité et la croissance des entreprises, en créant aussi un effet d’entraînement bénéfique pour l’ensemble du marché du travail.

Mais il y a moyen d’être très précis afin de donner une image convaincante de ce que peut représenter un mouvement fort d’achat local. Dans son texte d’opinion d’expert invité que publiait Les Affaires, le vice-président à la recherche et économiste en chef de la Banque de développement du Canada (BDC), Pierre Cléroux, met des chiffres très faciles à comprendre : « En 2024, le Canada a importé des biens de consommation américains d’une valeur totalisant 157 milliards $, soit environ 330$ par personne par mois. Or, si chaque personne au pays remplaçait seulement 25$ d’achats mensuels de produits importés par 25$ d’achats de produits canadiens (donc 100$ par mois pour une famille de 4 personnes), cela pourrait ajouter 0,7% à la croissance du PIB canadien cette année. »

« Le remplacement de produits américains par des produits canadiens, dans de telles proportions, entraînerait en effet une baisse de 7,5% des importations de biens de consommation, ou l’équivalent de 12 milliards $, qui seraient alors injectés directement dans l’économie d’ici. Sans compter qu’une telle portée permettrait du même coup de créer 60 000 emplois », continue M. Cléroux.

Wow! Ajouter 0,7% à la croissance du PIB annuel par une simple substitution de 25 $ d’achats par mois! Ces chiffres illustrent à quel point la relance d’une économie peut passer par une mobilisation collective en faveur des producteurs, artisans et commerçants locaux.

Une telle pédagogie économique vise à soutenir la résilience des chaînes d’approvisionnement et à encourager la consommation de produits locaux, contribuant ainsi à la souveraineté économique du Québec. Les PME québécoises, conscientes de leur importance pour l’économie locale, savent qu’elles ne peuvent pas compter que sur des mesures d’aide financière ou sur la diversification de leurs marchés. Leur véritable force réside pour beaucoup dans la solidarité de leurs communautés. D’autant plus si elles s’activent en conséquence et construisent cette force. Elles doivent faire passer le message… En choisissant d’acheter local, chaque citoyen devient un acteur de cette résistance économique, un partenaire dans la construction d’un avenir plus autonome et durable pour le Québec. Pavant même les chemins d’un Québec plus écologique…

Car dans un contexte marqué par la menace de taxes punitives, l’achat local s’affirme comme un acte de résistance et de soutien permettant à nos PME de continuer à innover, à créer des emplois et à renforcer leur compétitivité, tout en affirmant leur identité face à la pression extérieure. Ce contexte s’avère même une occasion idéale de faire avancer plus rapidement la transition vers une économie circulaire, afin qu’ensemble nous bâtissions la résilience économique du Québec.

https://www.lesaffaires.com/opinions/lachat-local-pourrait-injecter-12g-dans-notre-economie-et-creer-60-000-emplois

CAE ne se trompe pas : la croissance des dépenses militaires est « une tendance lourde »

Spécialiste mondiale des simulateurs de vol et de la formation, la société montréalaise CAE s’attend à ce que les dépenses militaires dans le monde entier poursuivent leur croissance. « Nous sommes dans une situation unique que nous n’avons pas vue depuis la guerre froide », a lancé son président et chef de la direction, Marc Parent, début 2017, autour du dévoilement des résultats du troisième trimestre de cette société qui est cotée à la Bourse de Toronto; période au cours de laquelle elle a par ailleurs dépassé les attentes. COMMERCE MONDE a voulu valider le tout, en demandant l’avis d’un spécialiste, cette fois de la géopolitique. Donc : analyse, avec Dominique Gautier, associé principal au bureau de Montréal de la firme-conseil internationale Roland Berger.

« Conséquence de l’instabilité croissante et de l’obsession sécuritaire des nations, une reprise à la hausse des dépenses militaires à l’échelle mondiale semble inévitable. Selon le taux de croissance appréhendé des budgets des grandes puissances militaires, les dépenses à l’horizon 2025 devraient friser les 2 000 milliards US$ », analyse globalement Dominique Gautier.

Il faut savoir que selon le dernier rapport annuel Military Balance de l’International Institute for Strategic Studies, les dépenses militaires mondiales se sont élevées à 1 500 milliards $US en 2016. Les États-Unis demeurant – sans trop de surprise – en tête avec des dépenses de 600 G$, suivis par la Chine à 145 G$, la Russie à 58,9 G$, l’Arabie Saoudite à 56,9 G$ et le Royaume-Uni à 52,5 G$.

Juste à titre comparatif, le budget du Canada en matière de défense est de l’ordre de 15 milliards $.

« Si ces chiffres peuvent donner le vertige, il n’en reste pas moins que, depuis le début des années 1990, ces dépenses n’ont cessé de décroître : elles sont passées de 3,4 à 2,3% du PIB mondial. La nouvelle stratégie Light Footprint de l’administration Obama a en effet permis de réduire significativement la voilure après les coûteuses guerres en Irak et en Afghanistan. Ce recul historique doit cependant être contrasté. Les États-Unis et l’UE ont effectivement réduit leurs dépenses de 1 à 2% environ, mais certaines régions du monde ont légèrement accru les leurs, notamment le monde arabe et l’Asie du Sud-Est », poursuit-il.

Mais c’est le contexte immédiat qui ramène le sujet des dépenses militaires dans le débat. Les promesses du nouveau président en poste à la Maison-Blanche augurent des changements de tons et de gestes.

« Le gouvernement Trump a fait du rapport de force le levier clé de sa politique étrangère et annoncé le renforcement de l’armée américaine, même si de nombreuses voix appellent à accroître l’efficacité du Pentagone. Le nouveau président a récemment laissé entendre qu’il désirait hausser le budget de la Défense de 54 milliards $US, grâce notamment à des compressions massives dans plusieurs agences fédérales », confirme effectivement M. Gautier.

Mais il faut aussi aller plus loin dans le tour de la question. Notamment avec le portrait européen de la chose et l’avenir de l’OTAN particulièrement.

« En Europe, le réarmement s’avère sans doute incontournable. Les Européens ont, en effet, diminué dramatiquement leurs capacités d’intervention depuis 15 ans au sein de l’OTAN et n’ont désormais d’autres choix que de se substituer au retrait programmé du bouclier de l’Oncle Sam », précise Dominique Gautier.

Mais paradoxalement, « le Brexit fournit l’occasion de réétudier une coopération militaire européenne dont les Britanniques ne voulaient pas », poursuit-il d’emblée.

L’Europe et la Chine

Le budget militaire de l’UE à 27 est comparable à celui de la Chine; et la France, l’Allemagne et l’Italie y pèsent pour les deux tiers. Si les pays européens membres de l’OTAN respectaient leurs engagements de dépenser 2% de leur PIB respectif au titre du financement de leur sécurité, ils y ajouteraient environ 57 milliards $, soit l’équivalent du budget militaire de l’Arabie Saoudite.

L’effort militaire chinois ne devrait pas ralentir. La Chine a vu ses dépenses militaires augmenter de 15% par an de 2008 à 2015, et de 7% entre 2015 et 2016. Ses capacités de recherche se sont significativement accrues, notamment avec la mise au point de l’avion de combat J-20, de missiles courte portée (PL 10) et d’un missile air-air unique d’une portée de 300 km. Les autorités chinoises vont désormais pousser leurs forces armées à s’engager sur les théâtres de conflit pour les mettre à l’épreuve du feu.

(Source : analyse de la société-conseil Roland Berger)

RAREMENT DE RÉPIT AVEC LE MOYEN-ORIENT

Au surplus, la croissance des dépenses militaires redevient d’autant « une tendance lourde » du fait que rien ne semble véritablement donner du répit sur la scène régionale du Moyen-Orient, site des plus grands dangers des dernières décennies. Et surtout site de guerres ouvertes (Guerre du Golf 1 et 2) et actuel bourbier en Irak et en Syrie. Sans devoir oublier en plus la question hyper sensible du nucléaire militaire avec l’Iran et la donne palestinienne.

« Enfin, la géopolitique du Moyen-Orient reste très incertaine en raison de nombreux conflits frontaliers, ethniques et religieux. Cette région du monde dépense chaque année plus de 150 milliards $ ; les pays les plus dépensiers sont l’Arabie saoudite, Israël, la Turquie, l’Irak et les Émirats arabes unis », d’analyser encore Dominique Gautier, pour finir son petit tour du monde en arme.

Alors la conclusion n’est pas très surprenante :

« Toutes les industries devraient profiter de cette manne, et en particulier les industries aéronautique, aérospatiale et navale de défense. Selon nos prévisions, les dépenses dans le secteur de l’aéronautique et de l’aérospatiale militaire devraient progresser de 180 milliards $ en 2016 à 275 milliards $ en 2025, principalement dans l’analyse de données et les drones (+70%), la cyber sécurité (+50%), les solutions sécurisées (+45%), le renseignement (+35%) et l’aérospatiale (+25%).

L’industrie canadienne dispose de quelques fleurons dans l’aéronautique (Bombardier et CAE en particulier) qui pourraient tirer profit directement ou indirectement de cette tendance lourde, à condition de collaborer efficacement avec d’autres secteurs et notamment celui de l’intelligence artificielle qui figure en première ligne, notamment au Québec. »

Dominique Gautier, associé principal au bureau de Montréal de la firme-conseil internationale Roland Berger.

« Aux pouvoirs publics de fournir le coup de pouce décisif, en favorisant les passerelles entre les différentes grappes industrielles concernées », rappellera et conseillera-t-il en fin d’analyse, montrant bien que l’industrie militaire reste toujours sur le radar des gouvernements de ce bas monde.

 

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1,5 milliard $ d’investissements : l’industrie automobile canadienne « entreprend une reconstruction »

Selon le chef d’Unifor, président du syndicat des travailleurs du secteur de l’automobile : « Le Canada se trouve à l’orée d’une reconstruction de son industrie et il ne devrait pas s’inquiéter des politiques protectionnistes du président américain, Donald Trump ».

« L’industrie automobile devrait connaître une période riche en occasions, notamment en raison des récents engagements des trois géants de l’automobile de Detroit. Ces derniers ont promis d’investir environ 1,5 milliard $ dans leurs activités canadiennes après des semaines de négociations de conventions collectives », précise aussi le président d’Unifor, Jerry Dias.

Les trois constructeurs ont indiqué tout récemment que leurs intentions n’avaient pas changé :

  • « Ford entend toujours injecter 700 millions $ dans ses installations ontariennes », a indiqué le patron des activités canadiennes du constructeur, Mark Buzzell.
  • « General Motors met en place divers projets dans ses installations d’Oshawa, de St. Catharines et de Woodstock, toutes en Ontario, grâce à une promesse d’investissement de 554 millions $ », a précisé le président et directeur général de GM Canada, Stephen Carlisle.
  • « Fiat Chrysler planifie toujours investir 325 millions $ à son installation ontarienne de Brampton, ainsi que 6,4 millions $ dans ses activités torontoises », a aussi confirmé un porte-parole.

Toujours selon Jerry Dias : « L’industrie profite aussi de changements dans la politique de financement du gouvernement fédéral. Les libéraux ont récemment décidé de modifier leur financement à l’innovation automobile en offrant des subventions plutôt que des prêts remboursables. »

Bref, le leader syndical croit que ce contexte d’investissement ne devrait pas être menacé par un président Trump demandant aux constructeurs automobiles de construire des usines aux États-Unis pour créer des emplois « à la maison ».

À ses yeux, Donald Trump se concentrera vraisemblablement davantage sur le Mexique, qui profite d’une quantité disproportionnée d’investissements par rapport au nombre d’automobiles qui y sont vendues.

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Source de l’image: usinenouvelle.com

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Lettre à 2017 ; l’année de l’ONU ?

Commençons par le meilleur. C’est sans doute en se mettant dans la peau d’un montréalais qu’il est le plus facile d’écrire une lettre optimiste à la nouvelle année qui commence. Oui, parmi les dorénavant plus de 7,4 milliards d’humains de la planète, pas trop de chance de se tromper qu’un résident du Canada vivant dans la ville de Montréal, au Québec, en Amérique du Nord, sera du groupe des privilégiés de 2017.

Dans un esprit institutionnellement festif, on le baignera d’événements commémoratifs, de divertissements et de plaisir. Parce que c’est la fête en ville : 1642-2017, donc 375 années d’existence.

Bonne fête Montréal !

Le pays en entier y ajoutera même sa dose de bonheur d’État : 1867-2017, donc 150 ans pour le Canada moderne, fondé alors par quatre provinces et une constitution laissée à Londres. Oui, c’est également la fête au pays. Et le Québec est aussi très officiellement dans le coup, avec un chapitre de l’histoire juste pour sa propre capitale qui fut hôtesse d’une des conférences de travail des pères fondateurs du pacte confédératif de 1867.

Bonne fête Canada !

Tout ça est légitime. Bien de belles victoires furent le fruit du labeur de ces pionniers. 2017 servira ici à le souligner. Pour notamment inspirer.

Bref, un Canadien ne verra pas la planète avec le même feeling que les autres humains en 2017. Des filtres apaisants lui embelliront l’existence.

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Poursuivons donc ici, particulièrement à son attention, avec ce que 2017 pourrait aussi signifier en s’imposant un regard plus global. Car pas de fête ici ! Bien du nouveau cependant.

À Washington, un homme sous très haute surveillance tentera – à partir du 20 janvier, pour un mandat de 4 ans – de bouleverser la manière d’administrer la première puissance de la planète.

Pendant ce temps, à Paris comme à Berlin, l’année servira beaucoup à choisir le prochain président-chancelier.

À Londres, la redéfinition de la place de l’Europe dans l’avenir du royaume monopolisera bien des énergies.

Pendant qu’à Pékin on poursuivra les efforts pour sortir le dernier tiers de la population de la pauvreté. Le miracle économique des trois dernières décennies doit encore être partagé. Il ne s’est pas concrétisé pour encore 300 à 400 millions de personnes. C’est beaucoup de personnes…

Et à New York, du haut du siège de l’ONU, quelle sorte d’agenda pour 2017 devra préparer le nouveau grand patron de l’organisation ? Pas de fête ici non plus. Mais bien des jeux de pouvoir. Beaucoup aux travers des manœuvres de Moscou, par crise interposée en Syrie, en Irak, voire au Congo également.

Au Conseil de sécurité, le défi des réfugiés continuera de l’emporter contextuellement à cause de ce haut Moyen-Orient en ébullition, de Bagdad à Damas d’abord, et entre Jérusalem, Tel-Aviv et Gaza aussi. À l’emporter, disons-nous, sur celui des migrations internationales et de la plus juste répartition de la richesse dans le monde. Car c’est de cela qu’il s’agit. Si les gens vont jusqu’à fuir un pays, soit la décision de migration d’un travailleur – actif ou potentiel – la plus complexe et compliquée, c’est que tout un système faillit à répondre aux besoins de base d’une population.

Le système mondial entier doit encore trouver la recette de la dignité pour tous.

Entre Washington, Pékin, Londres, Paris, Moscou… 2017 verra apparaître moult nouveaux leaders politiques. Souhaitons y voir en même temps s’établir un réel leadership mondial convergent. Unanime au moins sur des essentiels comme le recul des victimes de conflits armés, l’eau douce pour tous ou le droit à la justice; moins d’armes dans le monde et plus de ressources pour les plus pauvres.

Que 2017 porte chance pour tous!

L’année de l’ONU ?

2017 donne à l’ONU, pour la première fois de son histoire, un ancien chef d’État d’un pays (le Portugal) pour prendre sa tête pendant au moins cinq ans. Saura-t-il se faire plus influent et efficace devant ses pairs ? Serait-ce le début d’une véritable et nécessaire réforme de l’illustre institution ?

Avec un homme qui veut en changer gros à la Maison-Blanche, des roulements de leaders dans plusieurs autres capitales stratégiques de la planète, 2017 pourrait-t-elle se transformer en année de l’ONU ?

D’abord, la femme gouverneure que M. Trump a nommée comme ambassadrice des États-Unis d’Amérique, à New York, a été généralement applaudie. De deux, si le nouveau secrétaire général des Nations Unies veut donner un grand coup, c’est dès 2017 qu’il le fera savoir. Il ne peut que proposer, et doit donner tout le temps possible à ses pays-patrons de décider de changer le système.

L’ONU reste une association d’États pleinement souverains. Rien ne passe par ailleurs.

L’Inde, le Japon, l’Allemagne, le Brésil, l’Afrique du Sud sont les grands demandeurs de réforme. Mais changer la donne de la gouvernance mondiale en nouvel amalgame de Conseil de sécurité, G7G8, G20… voire de Grands messes, comme Davos et le Forum social mondial (FSM) – pour les plus idéalistes! – n’est pas une mince affaire.

Demandons-le!

Exigeons-le!

Ce ne sont pas les États souverains qui en ont besoin, c’est l’humanité.

Que l’ONU se réforme, notamment dans l’innovation, et qu’elle prenne 2017 pour préparer un geste de leadership du genre: déclarer une « Décennie mondiale de l’économie circulaire » (2020-2030) avec mission de délinéariser nos économies, trop gaspilleuses et productrices de trop de déchets.

Vite des économies « Zéro déchet ».

L’utopie de l’économie circulaire est sans doute la plus concrète stratégie à souhaiter à toute humanité en 2017. L’enjeu du climat autant que la création de meilleures richesses y trouveront réponse. Sortir le plus possible de l’économie linéaire sera encore plus important que de s’éloigner de l’économie du carbone et surtout du pétrole. Ce ne sera pas la pénurie d’énergie qui sera le point de bascule. Un geste politique s’impose ici.

L’enjeu du climat planétaire, de l’environnement en général, saurait-il pousser à l’action (car l’Accord de Paris sur les changements climatiques imposera une suite) ? Ou celui de la sécurité mondiale et du terrorisme, lui-aussi, enjeu systémique ?

L’ONUisme aura désenchanté à peu près tout le monde. Après sept décennies d’existence, plusieurs victoires certes, mais trop de déceptions: « Hello Jerusalem, we have a problem… »

La Palestine, oui, la plus illustre des déceptions onusiennes probablement.

Son système la mine. L’idéal de l’ONU ne doit plus rester otage des États.

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Et heureusement, demain sera aussi un Univers Internet.

Pour l’anecdote, la révolution numérique a vu 2016 faire naître une offre de « pays » originale. Quelque chose comme 500 000 Terriens avaient déjà dit oui à Asgardia dans les 48 heures de son lancement.

Cyber-citoyens du monde, exprimez-vous! Cyber-innovez.

Faites que 2017 nous bâtisse un monde meilleur, et ce pour tous.

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(Crédit de la photo: Valentin Valkov)

 

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Un prof de McGill University parmi les fondateurs d’Asgardia

Oui, Trump peut « tout déchirer » : Aléna, climat, nucléaire iranien…

Pour Louis Bélanger, directeur des HEI et professeur au Département de science politique de l’Université Laval, il ne fait aucun doute qu’en matière d’accords internationaux, le président Trump « pourra tout déchirer ».

« Si l’élection de Donald Trump a eu une vertu, c’est celle d’avoir dissipé bien des malentendus sur la valeur des engagements internationaux des États. Durant la campagne électorale, on aimait entendre les paroles rassurantes de ceux qui nous expliquaient que le candidat républicain, s’il devait contre toute attente l’emporter, ne pourrait en faire à sa guise. Qu’il serait contraint de respecter les obligations internationales contractées par ses prédécesseurs. Qu’il ne pourrait, de toute manière, se défaire de ces obligations sans obtenir, après de complexes manoeuvres législatives, le consentement du Congrès. »

« Trump élu, il faut bien se rendre à l’évidence. Le droit des traités est ainsi fait qu’un État ne peut, sauf en de très rares situations, être lié par des obligations auxquelles il ne consent pas. Si un État réévalue ses politiques et choisit de ne plus consentir à des engagements déjà contractés, il doit pouvoir s’en libérer rapidement. Ainsi, si un Donald Trump président décide de réaliser son programme électoral, il pourra, en parfaite conformité tant avec le droit international qu’avec le droit américain, soustraire par simple note diplomatique les États-Unis de l’ALENA, de l’Accord sur le nucléaire iranien ou de l’Accord de Paris sur les changements climatiques. »

Accords internationaux : difficiles à négocier, aisés à déconstruire

N’en déplaise aux idéalistes, les accords internationaux sont longs et difficiles à négocier, mais aisés à déconstruire. Dans l’article qu’il signait dans le quotidien québécois Le Devoir du 22 novembre, Louis Bélanger développe largement son argumentation par l’analyse de plusieurs exemples et pas les moins pertinents, notamment dans une perspective canadienne.

Commençons avec l’ALENA. Saviez-vous que cet accord liant les trois amigos (Canada-Mexique-USA) n’est pas considéré comme un traité en droit américain ? Comme les autres accords de libre-échange, il s’agit d’un congressional-executive agreement, dont la ratification exigea non pas un vote à la majorité des deux tiers du Sénat – comme c’est le cas pour les traités -, mais strictement l’assentiment des deux chambres du Congrès. Un détail qui a de l’importance, car ce mode de ratification n’étant pas prévu par la constitution des États-Unis, l’autorité qu’a le président de désengager son pays d’un tel accord « ne peut être moindre que celle qui s’applique à la sortie d’un traité ».

« Certains ont prétendu que si le président peut sans entrave mettre fin à la participation américaine à l’ALENA, il devrait tout de même obtenir du Congrès l’abrogation de la loi américaine de mise en oeuvre de l’entente pour que les États-Unis cessent effectivement d’en appliquer les dispositions. Rien n’est moins sûr. L’administration américaine considérera plutôt que la loi de mise en oeuvre est tout simplement devenue caduque le jour où prendra effet le retrait de l’ALENA, c’est-à-dire six mois après la notification américaine », explique-t-il aussi.

Incidemment, puisque l’Accord sur le nucléaire iranien est considéré par le gouvernement fédéral des États-Unis d’Amérique comme un simple plan d’action politique non juridiquement contraignant, le nouveau président Trump pourra y mettre fin sans aucun délai, ni aucune consultation contraignante.

Le cas de l’Accord de Paris sur le climat est plus complexe.

Paris a été ratifié par l’exécutif américain sans intervention du Congrès. Son statut est donc ambigu. C’est un mélange des genres et « il n’y a aucun doute sur le pouvoir du président de procéder unilatéralement à une dénonciation dans pareil cas ».

« L’Accord de Paris prévoit un délai de quatre ans entre la date de dénonciation par une partie et son retrait, ce qui a permis d’espérer que le président Trump ne puisse se désengager véritablement au cours de son premier mandat. Cependant, les États-Unis peuvent surmonter cet obstacle en décidant de se retirer de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 1992, dont l’Accord de Paris est une émanation, et qui ne requiert, elle, qu’un délai d’un an entre dénonciation et retrait », analyse-t-il encore.

La Constitution des États-Unis d’Amérique reste silencieuse sur la manière dont le président doit procéder pour mettre un terme à un engagement international. La logique voudrait qu’il soit donc soumis aux mêmes règles qui se sont appliquées pour sa ratification. Mais la réalité des choses en aura décidé autrement…

En 2001, lorsque le président Bush a unilatéralement mis fin au Traité sur les missiles antibalistiques, pourtant soumis au Sénat pour ratification en 1972, la justice du pays a finalement statué « qu’en l’absence de règles constitutionnelles claires le président doit pouvoir exercer en toute liberté ses prérogatives en matière de politique étrangère ». C’est à lui, en fin de compte, de décider s’il doit demander l’accord ou non du Congrès.

Au final, un président Trump convaincu que son pays gagnera à s’affranchir de ses engagements internationaux « pourra sans effort, à coup de simples notes diplomatiques, déconstruire l’ordre international que ses prédécesseurs ont minutieusement contribué à ériger », constate le professeur Louis Bélanger.

Comme il s’agit encore et toujours de la souveraineté des États qui est alors en jeu, les accords internationaux sont généralement durs longs à négocier. Et il reste facile pour un État de s’en retirer rapidement et ce en toute légalité. Évidemment, cela ne se produit pas trop souvent, car les États craignent toujours les coûts associés à de telles défections. À court terme, un partenaire lésé par le retrait peut réagir et imposer toutes sortes de représailles. Alors qu’à plus long terme, la signature d’un État qui renie trop facilement ses engagements risque évidemment de perdre de sa valeur. Et il lui en coûtera plus cher à l’avenir pour convaincre les autres de la crédibilité de ses engagements sur la scène internationale.

Donald Trump sera un véritable out sider en arrivant à Washington. Il ne doit rien à personne et a déjà démontré qu’il était d’une stature capable d’assumer ses choix.

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www.ledevoir.com/international/etats-unis/485254/trump-pourra-tout-dechirer

www.hei.ulaval.ca/accords-internationaux-le-president-trump-pourra-tout-dechirer-analyse-louis-belanger

 

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