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Les USA font un cadeau à José Bové
L'OMC reçoit une récompense pour sa contribution à la paix

par Daniel Allard

Presque tout fraîchement sorti de sa prison française, José Bové, le militant porte-parole de la Confédération paysanne pouvait se dire « au moins ça de gagné ». Le gouvernement des États-Unis d'Amérique a récemment fait savoir qu'il proposait d'améliorer l'accès du public aux débats de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en ouvrant notamment les portes des salles de réunion des commissions d'arbitrage. Une première pour l'OMC.

Les propositions du représentant américain pour le Commerce, Robert Zoellick, visent également à publier les comptes rendus des réunions de l'OMC et les rapports de ses commissions, sauf dans le cas où ils contiendraient des informations confidentielles.

L'OMC a souvent été critiqué par ses adversaires, dont José Bové, de manquer de transparence et de fournir trop peu d'informations sur les attendues de ses décisions. Lors d'une interview avec COMMERCE MONDE à Doha, en novembre 2001, pendant la rencontre ministérielle de l'OMC, José Bové avait justement réclamé des changements dans le même sens. À la question : « Comment réformeriez-vous l'OMC ? », il avait répondu :

  • « Il faudrait d'abord permettre à des tiers d'intervenir dans le mécanisme de règlement des différends, qui manque énormément de transparence.

  • Il faudrait une Cour d'appel extérieure.

  • Il y a aussi nécessité de modifier le système des sanctions, parce que lorsqu'un petit pays gagne contre un gros, très souvent, en pratique, il n'a pas la capacité de faire appliquer la sanction. »

Autre message que les délégués du Sommet de la Terre de Johannesburg (26 août - 4 septembre 2002) ont peut-être en tête : L'homme croit, au surplus, que c'est l'OMC qui contrôle la possibilité de mettre en forme d'autres formes de développement ! Tout un pensez-y bien, alors que les acteurs puissants du développement économique mondial se complexifient de plus en plus, en devenant un mélange d'États et de grosses multinationales.

GÉRER UNE ÉCONOMIE MONDIALE À L'HEURE DES ENTREPRISES PLUS GROSSES QUE LES ÉCONOMIES DE PLUSIEURS ÉTATS

Les États, théoriquement souverains sur leur territoire, sont progressivement de plus en plus confrontés à des acteurs économiques de poids similaires. Un phénomène qui ne simplifie pas les efforts de régulation et de bonne gestion économique.

30% des 100
plus grosses entités économiques
de la planète sont
des entreprises

Sans grande surprise, les États-Unis d'Amérique (pesant 9 810 MM$US) trônent au tableau des entités économiques les plus importantes du monde. Suivent - toujours en milliards $US - dans l'ordre, et on si attend, une longue liste de pays :

  • Japon (4 765) ;
  • Allemagne (1866) ;
  • Royaume-Uni (1 427) ;
  • France (1294) ;
  • Chine (1080) ;
  • Italie (1074) ;
  • Canada (701) ;
  • Brésil (595)…
  • etc.…

Mais une liste de pays, finalement, pas si longue, avant que les rattrapent des entités économiques commerciales et privées, oui des compagnies comme Exxon ou GM. Effectivement, après le Chili se pointe, au 45 ième rang, ExxonMobil Corp. (valant 63 MM$US), devant le Pakistan et ses 135 000 millions d'habitants. Pas beaucoup plus loin, 55 ième, arrive Ford, suivie de :

  • DaimlerChrysler AG ;
  • Nigéria ;
  • General Electric Co. ;
  • Toyota ;
  • Koweït ;
  • Roumanie ;
  • Royal Dutch/Shell.

Cinq multinationales qui devancent donc des pays comme le Maroc, l'Ukraine et le Vietnam, tous dans les 33 à 31 MM$US. Le décompte total est impressionnant. Dans cette énumération, spécifions que les pays sont classés selon leur produit intérieur brut (PIB), alors que l'on calcule la richesse des entreprises selon le principe de la valeur ajoutée, soit la somme des bénéfices avant impôt, des salaires, des amortissements et moins-values pour l'année 2000. Parmi les 100 plus grosses entités économiques du monde figurent 71 pays et 29 entreprises. Et pas seulement des géants du complexe industriel automobilo-pétrolier : Siemens, Wal-Mart, IBM, Verizon Communications, E.On AG, Philip Morris, SBC Communications et GlaxoSmithKline PLC sont aussi du nombre. Alors qu'hormis l'Afrique du Sud, le Maroc et les pays pétroliers que sont le Nigéria et la Libye, la cinquantaine de pays du continent africain restent exclus de cette liste de joueurs des ligues majeures de l'économie mondiale.

Incidemment, la possibilité de voir l'OMC devenir un outil privilégié pour changer le monde gagne en crédibilité. Un geste, plus symbolique que marquant, est même venu élargir la notoriété de l'OMC, le 22 juillet 2002, avec une récompense pour sa contribution à la paix dans le monde.

L'OMC RECOIT D'UNE FONDATION JAPONNAISE UNE RÉCOMPENSE POUR SA CONTRIBUTION À LA PAIX

Mike Moore, son Directeur général, a accepté au nom de l'Organisation mondiale du commerce une récompense spéciale décernée par la Goi Peace Foundation pour marquer la contribution de l'Organisation à la paix mondiale. Le "poteau de paix", monument fabriqué à la main, a été remis à l'OMC en remerciement de "son leadership et de ses réalisations en vue d'améliorer le bien-être des populations des États Membres de l'OMC, et d'asseoir et de renforcer le système commercial multilatéral".

La Goi Peace Foundation, que préside monsieur Hiroo Salonji, est une organisation internationale créée au Japon qui travaille avec l'UNESCO. Les "poteaux de paix" sont des monuments fabriqués à la main qui symbolisent la paix et l'amitié entre les peuples. Cette récompense a été récemment attribuée aux Nations Unies, au Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) et à la Banque mondiale. À ce jour, il en existe plus de 200 000 dans des parlements nationaux, des administrations publiques, des organisations internationales et d'autres lieux publics de 180 pays.

Une récompense que Mike Moore recevait seulement quelques jours avant de quitter son poste à la tête de l'OMC. Nous reproduisons d'ailleurs, ici-bas, son discours d'adieu prononcé le 31 juillet 2002, à Genève :

Conseil général de l'OMC
Discours d'adieu du Directeur général

Mike Moore, Directeur général, achevait son mandat le 31 août 2002 alors que Supachai Panitchpakdi entrait en fonction à l'OMC, le 1er septembre, également pour un mandat de trois ans, pour lui succéder.

« Dans mon discours d'adieu au Parlement néo-zélandais, en 1999, j'ai décrit mon nouveau poste à l'OMC comme s'inscrivant dans le prolongement d'une carrière de toute une vie dans le service public. J'ai dit que je me rendrais à Genève et que je me vouerais entièrement à mes nouvelles fonctions. C'est ce que j'ai fait.

Je suis venu ici avec un programme. J'avais effectivement mes idées. Je voulais que soit lancé un nouveau cycle de négociations centré sur les questions relatives au développement. Je voulais élargir la composition de notre Organisation. Je voulais repositionner l'OMC et promouvoir le multilatéralisme.

Alors que mon mandat de Directeur général de l'Organisation mondiale du commerce touche à sa fin, que je vide mes tiroirs et que j'enlève des murs de mon bureau les peintures représentant de magnifiques paysages de Nouvelle-Zélande, je tiens à vous dire que cela a été pour moi chaque jour un grand honneur et aussi un privilège de pouvoir servir cette institution.

Je n'ai pas l'intention de revenir en détail sur toute la période que nous avons passée ensemble. Ce sera le sujet de mon prochain livre qui, lorsqu'il sera achevé, sera disponible dans toutes les bonnes librairies. Je ne m'en sors pas trop mal, mais j'ai donné pour instruction à l'éditeur de ne pas mentionner vos noms dans l'index de sorte qu'il vous faudra acheter le livre.

Au bout de trois ans, je pense que nous sommes en droit de considérer rétrospectivement que le bilan est très positif. Cela nous aidera aussi à nous rappeler combien il reste à faire et pourquoi c'est si important et si urgent.

Lorsque je suis arrivé à Genève, en septembre 1999, l'OMC se trouvait à une croisée des chemins. Jamais auparavant le système commercial multilatéral n'avait occupé une telle place dans la vie internationale, mais jamais auparavant non plus il n'avait fait l'objet d'attaques si violentes. Jamais auparavant les principes fondamentaux du système - consensus, non-discrimination, primauté du droit - n'avaient été si justes et si nécessaires, mais jamais auparavant non plus il n'avait été si difficile de les voir appliquer dans la pratique. Jamais auparavant un commerce ouvert dans le cadre d'un système fondé sur des règles n'avait autant contribué à élever les niveaux de vie et offrir de plus grandes possibilités, mais jamais auparavant non plus la persistance de la pauvreté et de l'exclusion n'avait été si flagrante.

À Seattle, la rencontre de ces intérêts a donné lieu à un affrontement majeur, une collision, un conflit de priorités et d'impératifs. Seattle a fait couler beaucoup d'encre et il y avait du vrai dans ce qui était écrit. Des conférences ministérielles avaient échoué auparavant, mais jamais de façon aussi spectaculaire. En vérité, ce n'est pas à cause des manifestants ou des failles dans nos façons de procéder que nous avons échoué, encore que cela y ait contribué. Nous avons échoué sur le fond et parce que les Membres avaient des positions beaucoup trop éloignées sur des questions essentielles.

Seattle nous a coûté deux ans et, pour certains du moins, a remis en question la légitimité même et la survie du système commercial multilatéral. Néanmoins, grâce à une foi sans faille dans les principes et objectifs essentiels de cette institution, ainsi qu'au travail acharné accompli par les Ambassadeurs, les Ministres, les représentants officiels et le Secrétariat, nous sommes de nouveau bien engagés sur la bonne voie.

Je suis fier de ce que nous avons accompli ensemble ces trois dernières années. La confiance dans le système est rétablie après l'échec de Seattle. Nous avons continué de faire porter l'essentiel de nos efforts sur la libéralisation du commerce, mais nous avons aussi placé à juste titre au centre de nos travaux les questions relatives au développement et les intérêts de nos Membres les plus pauvres. Nous nous employons plus que jamais à aider les Membres les plus pauvres et les plus petits à s'intégrer dans le système commercial et à participer avec succès aux travaux de l'OMC. Je pense aussi que le nouveau cycle de négociations commerciales que nous avons lancé avec autant de succès à Doha l'an dernier a ouvert la voie à d'énormes possibilités d'améliorer les conditions de vie des gens dans le monde entier.

Nous pouvons aussi être fiers de la dynamique que nous avons maintenue depuis Doha. Nos structures de négociation sont en place et les travaux sur le fond ont déjà bien avancé. Les Membres ont également agi de façon décisive en approuvant l'accroissement du budget pour 2002 et en faisant une annonce de contribution de 30 millions de francs suisses à un nouveau Fonds d'affectation spéciale mondial pour l'assistance technique. Il revient aujourd'hui aux négociateurs d'œuvrer avec détermination et flexibilité afin de donner corps aux avantages offerts par le système commercial multilatéral.

Il y a urgence. Il y a urgence parce qu'il reste tout juste 13 mois avant la cinquième Conférence ministérielle qui se tiendra à Cancún. Il y a urgence parce que les Ministres ont fixé à janvier 2005 l'échéance pour achever le cycle de négociations (ce n'est pas un cycle de trois ans parce que nous y travaillons déjà depuis quatre ans). Le Programme de Doha pour le développement est urgent lui aussi parce que plus de la moitié de la population mondiale vit encore avec moins de 2 dollars EU par jour et parce que l'aboutissement du cycle de négociations peut contribuer à arracher des milliards de personnes à la pauvreté. Ce programme les concerne. Les populations que nous servons constituent notre plus grande motivation.

Je suis extrêmement satisfait que nous ayons pu accueillir ces trois dernières années, plus d'un quart de la population mondiale dans l'Organisation mondiale du commerce avec les accessions de l'Estonie, de la Jordanie, de la Géorgie, de l'Albanie, de l'Oman, de la Croatie, de la Lituanie, de la Moldova, de la Chine et du Taipei chinois. Je rends hommage aux négociateurs et au personnel du Secrétariat qui, par leur travail acharné, ont été en mesure de mener à bien ces processus d'accession. Au vu de la longue liste de pays désirant encore accéder à l'OMC, j'ai profondément confiance dans les perspectives à long terme de cette institution. Dans l'immédiat, l'ancienne République yougoslave de Macédoine, l'Arménie et Vanuatu devraient devenir Membres de l'Organisation cette année. Si l'accession de la Russie peut se faire avant la cinquième Conférence ministérielle l'année prochaine, ce sera une grande victoire. Si elle ne peut pas se faire avant la sixième Conférence ministérielle en 2005, ce sera une grande défaite.

Nous pouvons tous être fiers des changements apportés au mode de fonctionnement de l'OMC. Arrêtons-nous brièvement sur certains de ces changements.

Premièrement, nos travaux sont aujourd'hui beaucoup plus accessibles à tous. Il était en général difficile aux Membres les plus petits et les plus pauvres d'assister aux réunions se tenant à Genève et de suivre nos travaux. Maintenant, nous faisons nous-mêmes venir ces représentants ici et programmons des activités de formation afin qu'ils puissent également assister aux réunions essentielles de notre Conseil général et de notre Comité des négociations commerciales. Nous avons aussi considérablement développé nos activités d'assistance technique et de formation, tant à Genève que dans les capitales, et nous utilisons des nouvelles technologies comme Internet et les services de télé-enseignement.

Deuxièmement, nous mettons l'accent sur une plus grande transparence et rendons davantage compte de la façon dont nous travaillons et dont nous prenons nos décisions. Cela transparaît dans tous nos domaines d'activité - dans le domaine de l'assistance technique où nous disposons de nouveaux systèmes d'audit et d'évaluation, dans les Conseils et les Comités où nous mettons maintenant les documents en distribution générale avec beaucoup plus d'urgence et sur notre site Web où l'information sur les activités de l'OMC est librement accessible aux délégations et au public.

Troisièmement, nous coopérons plus étroitement que jamais avec les organismes régionaux et internationaux. De plus, le rôle croissant de notre institution dans la gestion de l'économie mondiale continue d'être reconnu à travers les invitations qui nous sont faites de participer à diverses conférences des Nations Unies, aux sommets du G8 et à de nombreuses autres réunions à l'échelon ministériel. Cela a été un honneur de travailler en étroite collaboration avec d'éminents fonctionnaires internationaux tels que Kofi Annan, Jim Wolfensohn et Horst Kohler. Je pense que nous avons réellement progressé pour assurer la cohérence des travaux de nos institutions respectives. Je suis aussi heureux de voir que nous avons progressé dans les efforts que nous déployons pour réactiver le Cadre intégré et le JITAP et instaurer un dialogue plus large avec les institutions régionales et celles chargées du développement.

Quatrièmement, je pense que nous avons réellement progressé pour ce qui est d'améliorer l'image de l'OMC et de faire participer la société civile. Nous prenons contact avec les ONG à l'occasion de séminaires et symposiums réguliers. Nous avons noué de nouvelles relations importantes avec des parlementaires et des responsables politiques. Nous nous employons également à encourager un plus grand degré d'engagement de la part des chefs d'entreprise, des syndicats et d'autres secteurs de la société civile.

Enfin, le Secrétariat s'est repositionné de sorte que nous sommes mieux à même d'aider les Membres dans le programme de travail. Nous avons renforcé nos structures internes et recentré clairement nos priorités afin de tenir compte du Programme de Doha pour le développement.

Également en ce qui concerne le Secrétariat, nous avons poursuivi nos efforts en vue d'arriver à la diversification la plus large possible du Secrétariat qui soit compatible avec les niveaux les plus élevés de compétence, d'efficience et d'intégrité. En l'espace de dix ans seulement, le nombre de femmes au Secrétariat qui occupent des postes d'administrateur a plus que doublé; le nombre de pays en développement représentés au Secrétariat a augmenté de plus de 40 pour cent. De même, au cours des trois dernières années seulement, nous avons observé une évolution très encourageante dans le nombre global de nationalités représentées au Secrétariat, et les jeunes originaires de pays en développement qui participent à notre programme de stages, lequel a été réactivé, sont aujourd'hui presque deux fois plus nombreux qu'il y a trois ans.

M. Supachai Panitchpakdi entrera en fonction à l'OMC le 1er septembre. Les dispositions en vue de la transition sont prises actuellement et M. Supachai reçoit toute la documentation depuis plusieurs mois. Je maintiens des contacts réguliers avec lui et ferai tout mon possible pour lui apporter mon soutien, ainsi qu'à l'OMC.

Je saisis l'occasion qui m'est offerte pour vous remercier toutes et tous pour le soutien, la coopération et l'amitié que vous m'avez apportés pendant toute la durée de mon mandat. Je vous remercie également pour votre sagesse, votre direction éclairée, votre sensibilité et votre engagement. Vous êtes des représentants éminents de vos nations. Je vous rends hommage ainsi qu'à vos Ministres et à vos gouvernements.

Je tiens à rendre hommage également au Président du Conseil général, à ses prédécesseurs et aux autres remarquables diplomates qui ont assuré la présidence de nos divers comités et groupes de travail.

Le moment est également venu de rendre hommage aux Directeurs généraux qui m'ont précédé, en particulier Arthur Dunkel, Peter Sutherland et Renato Ruggiero. Je n'oublierai jamais les conseils que m'ont prodigués ces trois grands fonctionnaires et le soutien qu'ils m'ont apporté. Dans les moments difficiles de mon mandat, leurs appels téléphoniques et leurs paroles d'encouragement ont toujours contribué à me remonter le moral.

Tout comme moi, vous avez été très aidés par les membres du personnel du Secrétariat de l'OMC. Ils ont travaillé dur ces trois dernières années, avec détermination et dévouement. Ce sont des professionnels. Ils sont objectifs. Je dois beaucoup à mes adjoints. Je tiens aussi à exprimer ma reconnaissance et mes remerciements à tous les autres membres du personnel - mon propre bureau, les Directeurs, le personnel des divisions, les administrateurs des conférences, les traducteurs, les gardes, les préposés au nettoyage, les chauffeurs, tout le monde. Vous faites tous partie de l'équipe. Vous avez tous fait du bon travail.

Je tiens à remercier tout particulièrement les interprètes. Un Ambassadeur a récemment exprimé son regret de me voir partir, disant qu'elle commençait tout juste à comprendre mon anglais. "C'est exactement la raison pour laquelle il me faut partir", ai-je répondu. "Et ne vous faites pas de soucis, personne non plus en Nouvelle-Zélande ne me comprenait". Je remercie les interprètes qui ont dû batailler avec une quatrième langue officielle - le néo-zélandais.

Je sais que j'ai parfois heurté des personnes et je les prie de bien vouloir m'en excuser. J'ai fait des erreurs. Mais jamais par malveillance. Le plus souvent, mes erreurs tenaient à l'ardeur avec laquelle je voulais achever ce qui avait été entrepris, mener à bien notre programme de travail, servir le public. George Bernard Shaw a dit que les gens raisonnables n'apportent pas de changements, de sorte que tous les progrès de l'humanité reposent sur les gens déraisonnables. J'ai donc parfois été déraisonnable.

Je terminerai en citant un grand homme d'État anglais. Lorsqu'il lui a été demandé quelles qualités devait avoir un homme politique - et j'ajoute un Directeur général - Churchill a répondu: "La capacité de prévoir ce qui va se passer demain, la semaine prochaine, le mois prochain et l'année prochaine. Et avoir ensuite la capacité d'expliquer pourquoi cela ne s'est pas passé". Mon livre sera publié en temps opportun. Il expliquera comment les choses se sont effectivement passées ici. Et il expliquera comment vous et moi-même, ensemble, avons fait sorte qu'elles se passent.

Je vais continuer à servir le public. Je ne vois pas de vocation qui soit plus grande. Il se peut aussi que je devienne membre d'une ONG ou que je défile avec les contestataires devant les grilles de cette institution même. Vous saurez immédiatement que je suis là. Ces mots seront inscrits sur ma bannière: "Justice maintenant, achevez le Cycle". »

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