Une récente étude canadienne propose que l’apport économique des congrégations religieuses multiplie par plus de dix, oui 10!, la valeur des crédits d’impôt et autres exonérations fiscales que l’État, au Canada, leur consent. Autrement dit, selon l’expérience canadienne, pour chaque dollar provenant de l’État par l’entremise d’un congé de taxe foncière, de l’impôt sur le revenu ou de taxes de vente, les organismes en cause procurent l’équivalent de 10,47 $ en retombées socio-économiques à la société.
L’exemple du Canada démontre ainsi que les États auraient pas moins de 10 fois raison d’investir dans les organisations religieuses oeuvrant sur leur territoire de juridiction.
Selon l’étude L’exonération fiscale des organismes religieux, un plus pour tous les Canadiens, diffusée en novembre 2024 par le Centre de recherche Cardus, lesdites retombées auraient totalisé quelque 16,5 milliards $ en 2019, au Canada.
Méthodologiquement parlant, l’étude a calculé l’effet de halo ainsi que la valeur des exonérations et crédits d’impôt pour 64 congrégations chrétiennes au Canada, de 2018 à 2020. Les auteurs le reconnaissent eux-mêmes : « À étudier les tenants d’une autre foi, on obtiendrait peut-être un autre résultat. »
Une étude précédente de Cardus
avait estimé que l’effet de halo des congrégations religieuses au Canada
atteint environ 18,2 milliards de dollars par année.
On appelle « effet de halo » la valeur en dollars de l’apport socio-économique d’une congrégation religieuse. Par retombées socio-économiques à la société, on entend ici notamment : la valeur des programmes et services offerts tels la lutte contre les dépendances ou le parrainage de réfugiés, la valeur des espaces offerts pour des activités culturelles ou communautaires, les dépenses directes et les activités générées en attirants diverses cérémonies.
C’est Ram Cnaan, à l’Université de Pennsylvanie, qui a cherché par ses travaux à établir la valeur en dollars de l’action de proximité des congrégations religieuses : un apport que l’on l’appelle ici l’effet de halo.
UNE HISTOIRE REMONTANT À 1601
L’exemple du Canada doit-il inspirer les autres pays du monde? Faut-il faire de l’exonération fiscale des organismes de bienfaisance une recette de bonne gouvernance universelle? Il faut savoir que l’exonération fiscale des organismes de bienfaisance dûment enregistrés découle de la promulgation, en Angleterre, en 1601, du Statute of Charitable Uses. Une action de l’État qui fut ensuite adoptée par les colonies d’Amérique.
Les organismes ainsi reconnus d’utilité publique, comme les organismes religieux, étant donc réputés aider le citoyen en donnant un sens à sa vie, en le rendant plus heureux, en lui offrant divers biens et services. En 2024, cette approche se confronte à la réalité de la nécessaire laïcité de l’État dans une société moderne qui souhaite respecter les diversités de ses populations.
On peut aussi considérer que de nombreuses recherches en sciences sociales ont démontré que les organisations religieuses multiplient les bienfaits qui profitent autant aux individus, qu’aux groupes.
QUI EST CARDIUS ?
Cardus est un centre de recherche non partisan qui s’engage, par la recherche et le dialogue, à clarifier et renforcer les moyens par lesquels les institutions de la société peuvent collaborer pour le bien commun. Fondé en 1974, il est basé en Ontario, au Canada.
À lire:
L’exonération fiscale des églises profite à tous, selon une étude | Cardus
CanaDon. « Calculatrice du crédit d’impôt pour dons de bienfaisance ». 2023. https://www.canadahelps.org/fr/calculatrice/.