Culture et mondialisation
 Le réveil des parlementaires québécois

(CMQC) La position de Umberto Eco veut qu'en favorisant la diversité, Internet aide à protéger la culture. Beau débat! Les enjeux de la mondialisation de l’économie face à la diversité culturelle préoccupent sérieusement de plus en plus de gens et les parlementaires du Québec ne sont pas en reste.

«La mondialisation du commerce et des investissements et le développement fulgurant des nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC) s’accompagnent de menaces réelles pour les cultures nationales et régionales, mais aussi d’opportunités à saisir. Désireux d’apporter leur contribution à la réflexion en cours sur les enjeux pour le Québec, les membres de la Commission de la culture de l'Assemblée nationale ont entrepris d’étudier cette question dans le cadre d’un mandat d’initiative. Les principaux modes de réalisation de ce mandat sont la tenue d’un colloque... et la publication de ce document de réflexion», expose Matthias Rioux, Président de la Commission de la culture, en préambule de la publication du dit «Document de réflexion»  dans le site Internet de l’Assemblée nationale.

Le colloque, sur invitation et essentiellement réservé aux députés du Québec, s’est tenu le 8 mai dernier à l’Assemblée nationale du Québec. Pour lui faire écho, voici la TABLE DES MATIÈRES du dit DOCUMENT DE RÉFLEXION, un texte particulièrement fouillé, préparé par le professeur Ivan Bernier, de la Faculté de droit de l’Université Laval.

MONDIALISATION DE L’ÉCONOMIE ET DIVERSITÉ CULTURELLE : LES ENJEUX POUR LE QUÉBEC

par Ivan BERNIER

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

1. Le phénomène de la mondialisation
1.1 Origines de la mondialisation
1.2 La mondialisation en marche
1.3 Les limites de la mondialisation

2. L’impact de la mondialisation sur la culture
2.1 L’impact de la mondialisation sur les identités culturelles
2.2 L’impact de la mondialisation sur les industries culturelles

  • L’intervention directe de l’État à titre de producteur culturel

  • Les subventions:

  • Les restrictions quantitatives

  • Le contrôle des investissements

  • Les mesures commerciales et fiscales

3. Les implications pour le Québec
3.1 Les enjeux

  • La préservation d’une présence culturelle dynamique au plan national

  • L’affirmation de la culture québécoise sur les marchés extérieurs

3.2 Les choix

  • Laisser le marché décider dans le respect des règles de la concurrence

  • Ne rien changer pour le moment au régime international actuel en espérant un élargissement du nombre de pays qui refusent d'assumer des engagements spécifiques dans le cadre du GATS

  • Une clause d'exception culturelle du type ALENA

  • Une clause de spécificité culturelle telle qu'envisagée en 1993 par la Commission de l'Union européenne

  • Une référence à la culture dans les exceptions générales de l'article XX du GATT de 1994 et de l'article XIV du GATS

  • Un instrument international sur la diversité culturelle

3.3 Les objectifs et les stratégies

CONCLUSION : Le rôle de l’Assemblée nationale

(Texte intégral: www.assnat.qc.ca)

Par cette démarche, la Commission souhaitait apporter sa contribution au débat sur ce sujet, à la fois en offrant aux principaux intéressés un forum de premier plan où tenir ce débat de société et en formulant ses propres recommandations, qui seront déposées à l’Assemblée nationale.